Mentions légales — TérraVignoble
Informations légales • édition • hébergement

Mentions légales

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Article 1

Éditeur du site

Nom / raison sociale

TérraVignoble SAS

Adresse du siège social

6 allée du petit clou, 44690 La Haye-Fouassière

Capital social

Non communiqué pour le moment

SIREN / SIRET

Non communiqué pour le moment

RCS / RM

Non communiqué pour le moment

TVA intracommunautaire

Non communiqué pour le moment

Pense à remplacer les champs non renseignés dès que ton immatriculation complète et tes informations fiscales sont disponibles.

Article 2

Direction de la publication

Le directeur de la publication du site est Simon Jeanneret.

Article 3

Hébergement

Le site est hébergé par o2switch, dont le siège social est situé Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, avec un service téléphonique joignable au 04 44 44 60 40 et une adresse de contact administrative indiquée à support@o2switch.fr [web:87][web:90].

Hébergeur

o2switch

Adresse

Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand

Téléphone

04 44 44 60 40

E-mail

support@o2switch.fr

Article 4

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, visuels, graphismes, logos, vidéos, éléments de marque, mise en page et contenus éditoriaux, est protégé par le droit applicable à la propriété intellectuelle.

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Article 5

Responsabilité

TérraVignoble s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’éditeur ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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Article 6

Données personnelles

Le traitement des données personnelles éventuellement collectées sur le site est encadré par la politique de confidentialité du site.

Les utilisateurs disposent, selon la réglementation applicable, de droits d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement et, le cas échéant, de limitation ou de portabilité de leurs données.

Article 7

Contact

Pour toute question concernant le site ou son contenu, tu peux indiquer ici ton adresse e-mail de contact officielle.

Champ à compléter : adresse e-mail officielle de TérraVignoble.